Mentions légales
Dans le cadre de votre connexion sur notre site, nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance des mentions ci-dessous et de bien vouloir vous y conformer.
1 - Conditions générales d'utilisation
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. La présentation et le contenu des pages constituent ensemble une œuvre protégée par un droit d'auteur dont EURL BRODERIE66 est propriétaire.
Toute reproduction ou toute représentation, en tout ou en partie sur un quelconque support, est interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur (articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
Les informations contenues dans ce service sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
2 - Données à caractère personnel
Les informations recueillies à l'occasion de l'utilisation de ce site sont traitées conformément à la loi "informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Elles sont destinées à EURL BRODERIE66 et à ses partenaires.
Les informations sont utilisées pour fournir et améliorer le service et pour mieux connaître les utilisateurs.
Si l'utilisateur ne souhaite pas recevoir de nouvelles sollicitations, il convient qu'il en fasse la demande auprès de EURL BRODERIE66.
Les utilisateurs disposent à ce titre d'un droit d'accès, de rectification, de modification ou de suppression des informations les concernant en écrivant à l'adresse suivante :
EURL BRODERIE66 1 rue Ludovic massé Zi la Deveze 66450 Pollestres
Les utilisateurs sont informés que lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent EURL BRODERIE66 à l'employer.
3 - Informations éditeur
L'éditeur de ce site est EURL BRODERIE66, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 53074055400031, dont le siège social est 1 rue Ludovic masse Zi la Deveze 66450 Pollestres.
La réalisation et l'actualisation du site www.couleursdautomne.com est assuré par EURL BRODERIE66
L'hébergement du site www.couleursdautomne.com est assuré par la société IONOS SARL.
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 0970 808 911
E-Mail:
1&1 IONOS est un membre du groupe United Internet SE
4 - Contacts
Nous vous invitons, pour toute question ou réaction concernant le site, à nous contacter par courrier électronique à l’adresse suivante
5 - Copyright
© 2011-20xx Couleurs d’automne - Tous droits réservés.
6 - Liens hypertextes
L'existence d'un lien hypertexte du site www.couleursdautomne.com vers un autre site ne constitue ni une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu.
En conséquence, la responsabilité de EURL BRODERIE66 ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers.
EURLBRODERIE66 autorise la création de liens vers la page d'accueil de son site.
En revanche, pour les liens dits "profonds" vers une autre page du site, une demande d'accord devra être envoyée au siège social.
7 - Modification de la notice légale
EURL BRODERIE66 se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage en conséquence à la consulter régulièrement.
8 - Droit applicable en cas de litige
Le droit applicable au site de EURLBRODERIE 66 est le droit français.
9 - Attribution de juridiction
Pour tout litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dans le ressort de la cour d'appel de Montpellier.
Site appartenant à Couleurs d'automnes.
SIEGE :
Broderie 66
Adresse : 1 Rue Ludovic Masse, 66450 Pollestres
09.81.27.96.16
Siret N° 530 740 554 00023
